Vers des territoires « Zéro Artificialisation nette » - clôture le 2/11/2021
Bénéficiaire :
Collectivités territoriales (commune, départ, région) Syndicats mixtes
Thématique :
Développement Durable, Eau et milieux aquatiques, Education à l'environnement, Transitions
Type d'aide financière :
Appel à manifestation d'intérêt général
Date de clôture :
02.11.2021
Aide clôturée :
Oui
Objectifs :
L’accompagnement de l’ADEME portera sur :
· La réalisation d’études nécessaires à l’élaboration d’une stratégie inscrivant une trajectoire
ZAN (volet A) ;
· La réalisation d’études préalables à la mise en oeuvre de projets opérationnels contribuant à
cette stratégie (volet B) ;
· Des actions de sensibilisation qui peuvent intégrées dans chacun de ces deux volets.
Les porteurs de projets de type collectivités territoriales pour le volet A et aménageurs publics et
privés pour le volet B sont encouragés à créer des partenariats à l’échelle des territoires afin de
réaliser un diagnostic de leur territoire, définir des objectifs réalistes et des actions à mettre en oeuvre.
Il s’agit également de produire des connaissances partagées sur la base d’une évaluation des
retours d’expérience sur les études menées et les projets opérationnels.
Au-delà des projets de territoires lauréats, il s’agit également d’inciter la réplication et la diffusion
des résultats de l’AMI afin d’avoir un impact notable sur les trajectoires d’artificialisation de
l’ensemble du territoire national. Il est visé au bout de 24 mois d’accompagnement, un facteur 100
de sensibilisation et un facteur 20 d’actions induites pour chaque projet soutenu.
· La réalisation d’études nécessaires à l’élaboration d’une stratégie inscrivant une trajectoire
ZAN (volet A) ;
· La réalisation d’études préalables à la mise en oeuvre de projets opérationnels contribuant à
cette stratégie (volet B) ;
· Des actions de sensibilisation qui peuvent intégrées dans chacun de ces deux volets.
Les porteurs de projets de type collectivités territoriales pour le volet A et aménageurs publics et
privés pour le volet B sont encouragés à créer des partenariats à l’échelle des territoires afin de
réaliser un diagnostic de leur territoire, définir des objectifs réalistes et des actions à mettre en oeuvre.
Il s’agit également de produire des connaissances partagées sur la base d’une évaluation des
retours d’expérience sur les études menées et les projets opérationnels.
Au-delà des projets de territoires lauréats, il s’agit également d’inciter la réplication et la diffusion
des résultats de l’AMI afin d’avoir un impact notable sur les trajectoires d’artificialisation de
l’ensemble du territoire national. Il est visé au bout de 24 mois d’accompagnement, un facteur 100
de sensibilisation et un facteur 20 d’actions induites pour chaque projet soutenu.
Zone géographique concernée :
France
Financeur(s)/partenaire(s) :
ADEME - Agence de la Transition Écologique